Conditions d'utilisation
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Vachon Groupe Affaires Inc. (VGA) exploite le site Web www.vachongroupeaffaires.com (le "Site"). L'utilisation du Site est régie par les termes et conditions apparaissant ci-dessous, qui constituent un contrat entre vous et Vachon Groupe Affaires Inc. Ces termes et conditions peuvent être modifiés en tout temps par VGA.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES TERMES ET CONDITIONS AVANT D'UTILISER LE SITE.

En utilisant le Site, vous reconnaissez avoir lu et compris ces conditions. Si vous ne voulez pas être lié par ces termes et conditions, vous ne pouvez pas utiliser le Site et commander des produits et services par le biais du Site.

1. Modalités d'utilisation
1.1 Lieu d'exploitation du Site

VGA  exploite le Site à partir de ses bureaux situés au Canada. VGA ne fait aucune représentation à l'effet que des éléments du Site peuvent être utilisés en d'autres lieux que le Canada et il est interdit d'accéder au Site à partir des territoires où la législation prescrirait que le contenu ou l'utilisation du Site est illégal. Ceux qui choisissent d'utiliser le Site le font de leur propre initiative et il leur appartient de se conformer à toutes les lois locales applicables. Toute réclamation relative au Site et aux éléments qu'il contient, ou découlant de l'utilisation du Site, est régie par les lois applicables sur le territoire de la province de Québec, Canada.

1.2 Restrictions relatives à l'utilisation

Sauf indication contraire spécifiée dans l'une ou l'autre des sections du Site, aucun élément du Site ne peut être copié, reproduit, distribué, publié, traduit, téléchargé, affiché ou transmis de quelque façon que ce soit, sans la permission préalable écrite de  VGA ou du titulaire du droit d'auteur. Il vous est permis d'afficher ou de télécharger les éléments du Site, mais uniquement à des fins non commerciales et en autant que vous ne modifiiez pas ces éléments et que vous conserviez tous les avis de propriété intellectuelle qu'ils contiennent.

1.3 Marques de commerce

Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés sur le Site sont des marques de commerce enregistrées ou non par VGA ou de tiers. Rien dans le Site ne peut être interprété de façon à permettre, directement ou indirectement, l'utilisation d'une marque de commerce reproduite sur le Site sans la permission préalable écrite du propriétaire de telle marque de commerce.

1.4 Limitation de responsabilité

Le Site et les éléments qu'il contient sont fournis tels quels, sans aucune garantie, implicite ou explicite. Sous réserve de toute législation d'ordre public à l'effet contraire, VGA  décline toute responsabilité et ne donne aucune garantie, notamment les garanties de qualité marchande ou de convenance à un usage particulier. De plus, VGA ne fait aucune représentation relative à l'utilisation, à la validité, à l'exactitude ou à la fiabilité des éléments reproduits sur le Site ou quant aux résultats découlant de l'utilisation de tels éléments.

Bien que VGA fasse tout ce qui est possible pour que le Site ne contienne aucune erreur, VGA  décline toute responsabilité relativement à toute erreur qui pourrait se retrouver sur le Site. Ses compagnies liées, ses dirigeants, employés, représentants ou agents ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage relié directement ou indirectement à l'utilisation du Site, notamment de la perte de données ou de profit découlant de l'utilisation des éléments du Site ou de l'incapacité d'utiliser ces éléments.

1.5 Matériel transmis par les utilisateurs

Vous reconnaissez, en tant qu'utilisateur du Site, que tous les éléments, informations et opinions que vous pouvez transmettre à VGA, de quelque façon que ce soit, deviendront la propriété entière et exclusive de VGA  et vous renoncez à tout droit moral eu égard à ces éléments. VGA vous avise qu'il pourra, sans compensation aucune pour vous, utiliser, reproduire, publier, licencier, de quelque façon que ce soit et auprès de quiconque, les éléments que vous aurez transmis à VGA.

Il vous est par ailleurs interdit de transmettre à VGA  des éléments qui seraient illégaux, diffamatoires, obscènes ou contraires à toute loi applicable. En transmettant à VGA  des éléments de contenu, vous représentez à VGA  que vous avez tous les droits sur ceux-ci, quels qu'ils soient, notamment les droits de propriété intellectuelle. VGA se réserve le droit de ne pas publier ou de retirer tout élément que vous auriez transmis à VGA  à son entière discrétion, pour toute raison quelconque.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Acceptation d'une commande :

La réception par courriel de la confirmation d'une commande ne signifie pas automatiquement que Vachon Groupe Affaires accepte ladite commande et n'est pas une confirmation que VGA  s'engage à vendre ou louer quoi que ce soit. VGA se réserve le droit, sans autre avis préalable, de refuser de faire affaire avec quelque client que ce soit et/ou de fixer une limite de quantité pour tout article. Il peut être nécessaire pour VGA  et ce en tout temps, de vérifier des renseignements personnels ou corporatifs ou relatifs aux cartes de crédit avant d'accepter toute commande.

2.1 Prix

2.1.1 Le prix payable pour chaque produit et service que vous commandez est celui apparaissant en regard de chaque produit et service offert sur le Site.

2.1.2 Les frais de transport et de livraison, ainsi que les taxes de vente applicables, sont en sus.

2.1.3 VGA  se réserve le droit de modifier en tout temps le prix des produits et services offerts sur le Site, sans préavis.

2.1.4 Tous les prix sont en dollars canadiens.

2.1.5 Les prix des produits et services offerts sur le Site sont les seuls acceptés par VGA. Toute autres prix pour produit et service différents de ceux inscrits sur le Site doivent être identifiés à une promotion particulière et font l’objet de conditions d’admissibilité restrictives.

2.2 Retours de produits

2.2.1 Vous pouvez retourner des produits à VGA  en tout temps jusqu'à l'expiration du 30e jour suivant leur réception à l'adresse suivante: Retour VGA, 1017, du Massif, Québec, Qc, Canada G2K 2M5,  Les produits devront être accompagnés de la facture, du numéro de commande ainsi que le numéro d’autorisation de retour obtenu au préalable en contactant le Service à la clientèle à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.   ou 418-380-2438

2.2.2 Vous devrez assumer les frais de livraison et les risques pour les produits retournés à moins que V VGA ne vous ait pas livré les produits que vous aviez commandés ou vous ait livré des produits endommagés ou défectueux, auquel cas VGA assumera les frais de transport et les risques, dans la mesure où vous retournez les produits par le biais d'une entreprise de transport qui offre une garantie contre les pertes et dommages.

2.2.3 Aux fins des articles 2.2.1 et 2.2.2, vous ne pouvez pas retourner des produits lorsque vous avez retiré les produits de leur emballage original, sauf si les produits sont défectueux. Si un article est défectueux, il sera échangé pour une nouveau de ce même produit.

2.2.4 Sur réception des produits retournés, toute somme débitée de votre compte de carte de crédit en faveur de VGA à l'égard de ces produits, sauf les frais de livraison, sera créditée dès que possible, à la condition toutefois que les produits faisant l'objet du retour aient été retournés par vous et reçus par VGA dans la même condition que celle dans laquelle ils se trouvaient lorsqu'ils vous ont été livrés.

2.2.5 VGA  ne remboursera aucun frais de remise en place.

2.3 Disponibilité des produits

Le Site affiche tous les produits et services pouvant être commandés chez VGA ainsi que certain autres fournisseurs. Veuillez prendre note que ces derniers ne font pas nécessairement partie de l’inventaire VGA ou de celui du Site. Dans l’éventualité où VGA  doit  attendre qu’un ou des articles en rupture de stock devienne(nt) disponible(s), il se peut que votre commande soit retenue avant d’être expédiée. Si jamais vous êtes pressé de recevoir un ou certains articles dans votre commande, nous vous recommandons de passer une commande séparée pour ce(s) dernier(s).

2.3.1 VGA ne garantit en aucun cas la disponibilité des produits offerts sur le Site. Si VGA ne peut vous livrer l'un ou l'autre des produits et services que vous avez commandés en raison d'une rupture de stock ou d’une incapacité à réaliser le ou les services demandés, VGA vous avisera par courrier électronique et vous aurez alors les options suivantes:

2.3.1.1 Maintenir votre commande active auprès du Site et autoriser le Site à vous expédier le(s) produit(s) ou service en rupture de stock ou en attente, sans aucun préavis, et ce, dès sa (leur) réception du (des) fournisseur(s), auquel cas un paiement sera automatiquement prélevé sur votre compte de carte de crédit pour ce(s) produit(s) ou service (s) avant même que ce(s) dernier(s) ne vous soi(en)t livré(s) par le transporteur sélectionné lors de la commande ou autre moyens électroniques de livraison ou d’accès.. En tout temps avant la réception par le Site du (des) produit(s) ou service (s) en rupture de stock ou en attente, vous pourrez procéder à l’annulation de votre commande en communiquant avec le service à la clientèle du Site. Veuillez noter que votre (vos) produit(s) ou service (s) en rupture de stock ou en attente ne sera (seront) commandé(s) auprès des fournisseurs que dans le(s) jour(s) suivant le maintient de votre commande sur le Site.

2.3.1.2 Annuler votre commande sur le Site, auquel cas aucun paiement ne sera prélevé sur votre compte de carte de crédit pour ce(s) produit(s).

2.3.2 Veuillez noter que les commandes de produit(s) en rupture de stock passées auprès de nos fournisseurs excédant 90 jours seront automatiquement annulées sans aucun préavis.


2.3.3 VGA  ne sera en aucun temps responsable de tout dommage que vous auriez pu subir en raison d'une rupture de stock.

2.4 Livraison des produits

2.4.1 VGA  livrera les produits et services commandés par vous à l'adresse postale ou électronique que vous aurez transmise lors de votre transaction de paiement.

2.4.2 Les frais de livraison correspondent à un produit commandé.

2.4.3 La livraison sera effectuée par VGA  le plus rapidement possible après l'acceptation de votre commande, selon la méthode de livraison que vous aurez choisie sur le Site. Les délais et les frais de livraison peuvent varier selon la destination de l'envoi, la méthode de livraison choisie et la disponibilité des produits. Les délais de livraison sont estimés à partir du moment où les produits quittent la place d'affaires de VGA. Pour les services, le temps de livraison estimé est confirmé par email et prend effet au moment que les autorisations de crédit sont reçues de la part de VGA.

2.4.4 Vous deviendrez propriétaire des produits que vous avez commandés lorsque ceux-ci seront remis par Vachon Groupe Affaires à l'entreprise de transport. À partir de ce moment, vous serez tenus d'en assumer les risques et VGA  ne sera pas responsable de leur perte ou destruction.

2.4.5 Pour tout produit livré à l'extérieur du Canada, vous êtes responsables de tous les frais inhérents au dédouanement et de tout autre frais et taxes inhérent à l'exportation à l'extérieur du Canada. Des informations sont disponibles auprès des autorités des pays concernés.

2.4.6 La livraison des produits est sujette aux règles des entreprises de livraison avec lesquelles VGA  fait affaire, ainsi qu'aux règles de toute autre entreprise avec laquelle VGA  pourra faire affaire de temps à autre. Le cas échéant, vous êtes notamment assujetti aux règles concernant la signature d'un accusé de réception des produits. Si vous êtes absent de l'endroit où vous avez demandé à de vous livrer les produits, il sera de votre responsabilité de récupérer les produits selon les règles de l'entreprise de livraison que vous aurez choisie sur le site lors de votre commande.

2.4.7 Aucune livraison ne sera effectuée à un casier postal.

2.4.8 VGA devra avoir reçu le paiement complet des produits qui doivent vous être livrés avant de procéder à leur livraison. La même consigne s’applique au (x) service (s) offerts en ligne pour qui les frais de mise en place et d’utilisation devront être reçus avant de débuter toute forme de mutation ou d’Intégration sur des plateformes.
22.5. Coupons rabais électroniques

2.5.1. Les coupons rabais électroniques sont constitué de quinze (15) caractères alphanumériques, répartis de la façon suivante : XXX-XXXX-XXXX-XXXX. Les coupons rabais électroniques sont des promotions qui donnent droit à un rabais, calculé selon un montant d’argent ou selon un pourcentage, sur un produit, ou un service ou sur une commande, selon le cas.

2.5.2. Pour obtenir votre rabais, vous devez entrer votre numéro de coupon dans la section "liste des prix", qui se trouve à l’étape "panier" du processus d’achat.

2.5.3. Les coupons rabais électroniques n’ont aucune valeur nominale, ne sont pas disponibles à la vente et ne peuvent être revendus ou transférés.

2.5.4. Les coupons rabais électroniques ne peuvent être jumelé à aucun autre coupon électronique ou offre promotionnelle du Site. Un seul coupon électronique par transaction.

2.5.5. À moins d’indications contraires spécifiques à cet effet, aucun coupon rabais électronique n’est échangeable.

2.5.6. Coupons électroniques dont le rabais est en dollars

2.5.6.1. Dans l’éventualité où la valeur du ou des produit(s) acheté(s) est inférieure à la valeur du rabais en dollars, aucune somme ne sera créditée à votre compte et aucun autre coupon électronique ne vous sera remis. Nous vous suggérons donc de toujours vous procurer un ou des produits dont la valeur est égale ou supérieure à la valeur de votre coupon électronique.

2.6 Responsabilité

2.6.1 Dans l'éventualité où la responsabilité de VGA  à votre égard pouvait être retenue, celle-ci sera limitée à un montant d'argent équivalant au prix que vous avez payé pour les produits retournés.

2.6.2 Nonobstant ce qui précède, rien dans le présent article ne peut avoir pour effet de limiter quelque droit que vous pourriez avoir à titre de consommateur en vertu de l'une ou l'autre des lois d'ordre public qui pourrait être applicable dans votre cas.

2.7 Force majeure

VGA  ne sera pas responsable de l'inexécution, en tout ou en partie, de l'une quelconque de ses obligations envers vous, ni des dommages ou pertes que vous pourriez subir, si l'inexécution, les dommages ou les pertes résultent d'un cas de force majeure ou d'une circonstance hors de son contrôle.

Copyrights

Le contenu de ce site Web, comprenant les textes, dessins graphiques, images et photographies, est la propriété exclusive de Vachon Groupe Affaires et il est protégé en vertu de la Loi sur les droits d’auteur (chapitre C-42) ainsi que par les lois d’autres pays et par les traités internationaux en cette matière. Toute utilisation non autorisée de son contenu, y compris toute reproduction, distribution, transmission et communication publique, est interdite à moins d’une autorisation écrite de Vachon Groupe Affaires. Toute utilisation commerciale et revente des données obtenues sur le site Web de Vachon Groupe Affaires www.vachongroupeaffaires.com  sont strictement interdites. Les données reçues en consultant le site sont destinées à un usage personnel et ne peuvent être reproduites ou distribuées.

Pour obtenir une autorisation, veuillez adresser un courriel à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Sécurité et confidentialité

VGA est soucieux d'assurer la protection de l'information transmise par le réseau Internet ainsi que le respect de votre vie privée. Ainsi, VGA  vous fait part de ses mesures de sécurité, de sa politique sur la nature des informations recueillies sur vous lorsque vous commandez des produits et/ou services par le biais du Site, des raisons pour lesquelles ces informations sont recueillies, et de l'utilisation qui est faite de ces informations.
La sécurité
Vachon Groupe Affaires a instauré des mesures de sécurité à la fine pointe de la technologie afin de vous protéger contre la perte ou l'utilisation non autorisée des informations vous concernant qui seront sous le contrôle de VGA notamment des informations relatives à votre carte de crédit.

Les serveurs utilisés par VGA ont la plus récente technologie de transmission des informations («Secure Socket Layers» (SSL 128 bits), qui rend leur transmission hautement sécuritaire. De plus, les serveurs sont protégés par une technologie de type coupe-feu.

VGA  s'engage à ce que ses équipements soient toujours à la fine pointe de la technologie afin de vous permettre en tout temps d'effectuer des transactions sécuritaires sur le Site. Toutefois, aucun mécanisme de sécurité n'est parfait et vous devez être avisé qu'il existe toujours un certain niveau de risques que les informations personnelles ou corporatives que vous transmettez à VGA soient divulguées sans faute de la part de VGA et sans votre consentement.

VGA décline toute responsabilité eu égard au fait que de telles informations confidentielles sur vous pourraient être divulguées, sauf en cas de négligence de la part de  VGA .Il est à noter que, pour votre sécurité, aucune information relative aux cartes de crédit n'est conservée sur les serveurs que VGA  utilise. Si la confidentialité relative à l'utilisation de votre carte de crédit sur le réseau Internet vous préoccupe, VGA  vous invite à soumettre votre commande par téléphone et à parler à un des représentants de VGA en composant le (418) 380-2438.

Quelles sont les informations que VGA recueille sur vous?

Dans certaines circonstances, à l'occasion de l'achat de produits et/ou services lors de l'inscription à un concours publicitaire,  une promotion ou une communication blog, VGA  requiert que vous transmettiez vos noms, adresse, adresse de courriel et, si vous acceptez, certaines autres informations. Dans la mesure du possible, VGA vous fournira les moyens de vérifier que les informations confidentielles que vous transmettez sont exactes et à jour.

Quelle utilisation est faite par VGA des informations recueillies?

Les informations que VGA recueille sur vous ou une compagnie lui permettent d'ouvrir un compte à votre nom ou celui d’une compagnie, de traiter la commande, de vous joindre dans l'éventualité où vous gagneriez un prix dans le cadre d'un concours ou d’une promotion, de personnaliser ses rapports avec vous et une compagnie, si vous l'y autorisez, de vous faire parvenir, de temps à autre, de l'information sur le Site et ses produits et services de façon personnalisée.
VGA tient à vous préciser que ses annonceurs et/ou partenaires n'ont en aucun temps accès aux renseignements confidentiels qui vous concernent. De plus, Vachon Groupe Affaires  ne commercialise pas ses listes d'utilisateurs. Vous avez toujours le choix d'exiger de VGA de ne plus recevoir de l'information sur le Site et ses produits et services en l'indiquant dans la section «écrivez-nous».

Liens vers d'autres sites

Le site VGA  comporte des liens vers des sites Web exploités par d'autres entreprises. En cliquant sur ces liens, vous quittez le site VGA  et VGA n'exerce aucun contrôle sur l'exploitation de ces sites Web et le fait qu'ils soient répertoriés sur VGA n'engage d'aucune façon la responsabilité de VGA.
Toutes informations personnelles et autres que vous transmettez par le biais de ces sites seront sujettes à la politique de protection des informations personnelles de ces sites. Nous vous recommandons de porter une attention particulière aux politiques de protection des informations confidentielles de ces sites.

Les «cookies»

Le «cookie» ou «témoin» est un tout petit fichier texte qui s'incorpore dans votre disque dur à partir de certaines pages Web du Site. Les témoins sont inoffensifs en ce qu'ils ne peuvent pas extraire des informations de votre disque dur, sur lequel vous avez le plein contrôle. VGA  utilise des témoins afin notamment d'établir l'achalandage du Site, de transmettre des informations qui s'avéreront éminemment utiles à son service de marketing, et de personnaliser l'utilisation future que vous ferez du site. Cette technologie ne met pas systématiquement à la disposition de VGA des informations personnelles vous concernant. Il vous est possible en tout temps de ne plus être assujetti aux témoins en modifiant la configuration de votre ordinateur.

Réserves

VGA se réserve le droit de modifier en tout temps la présente politique. VGA  se réserve également le droit de transmettre des informations personnelles vous concernant dans la mesure où la loi obligerait VGA à le faire ou de façon à protéger ses droits de propriété du Site ou ceux de ses utilisateurs, commanditaires, annonceurs ou fournisseurs.

 

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